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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société SACOME
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TOUTAUTO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOUTAUTO
Société SACOME (S.A.)

Numéro de dépôt :
1182634
Date de dépôt :
24/09/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TOUTAUTO

Déposée le 24 septembre 1981 par la Société Anonyme (SA) Société SACOME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOUTAUTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SACOME domicilié(e) 6, quai Antoine 1er, MONACO. - Monaco.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France.

La marque TOUTAUTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1182634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 30

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TOUTAUTO est expirée depuis le 24 septembre 1991.


Société SACOME (S.A.) - 6, quai Antoine 1er, MONACO. - Monaco


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION - CABINET HAUTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-09

Machine à café électrique à usage professionnel;machine à café express.Cafetières électriques;cafetières automatiques et filtres à café (percolateur) électriques;torréfacteurs de café. Café torréfié, moulu ou en grains.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.