Déposée le 3 août 2004 par la Société Anonyme (SA) Société SACEL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ELCA SEDUCTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-38 du 17 septembre 2004.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société SACEL domicilié(e) Siège social : Zone Industrielle des Souhesmes,55220 LES SOUHESMES-RAMPONT - 55220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 459 883 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Murielle THIRION du cabinet JURI'ACT Société d'avocats à la Cour domicilié(e) BP 70219, 131 rue Jeanne d'Arc,54004 NANCY CEDEX - 54004 - France.
La marque ELCA SEDUCTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3307747.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELCA SEDUCTION est expirée depuis le 3 août 2014.
Société S.A. SACEL - Siège social : Zone Industrielle des Souhesmes,55220 LES SOUHESMES-RAMPONT - 55220 - France - SIREN 950459883
Maître Murielle THIRION du cabinet JURI'ACT Société d'avocats à la Cour - BP 70219, 131 rue Jeanne d'Arc,54004 NANCY CEDEX - 54004 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-12
Publication - Publication le 17 sept. 2004 au BOPI 2004-38
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires. Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; constructions transportables non métalliques. Asphalte, poix et bitume monuments non métalliques. Meubles, glaces (miroirs), cadres, produits en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, non compris dans d'autres classes, à savoir : commodes, fauteuils, coussins, étagères, sièges, literie, matelas, vaisseliers, vannerie, boites, objets d'art. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer, verre brut ou mi ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes, à savoir : objets d'art, statues ou figurines (statuettes), vaisselle.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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