Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATUREL
SOCIETE SABADEL (S.A.)

Numéro de dépôt :
1724161
Date de dépôt :
22/08/1990
Lieu de dépôt :
MENDE
Date d'expiration :
22/08/2000

Présentation de la marque PATUREL

Déposée le 22 août 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SABADEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MENDE), la marque française « PATUREL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SABADEL domicilié(e) CHAMBON-LE-CHATEAU, 48600 GRANDIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR BONHOMME CLAUDE - France.

La marque PATUREL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1724161.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PATUREL est expirée depuis le 22 août 2000.

SOCIETE SABADEL a également déposé les autres marques suivantes : FRANCY , FAMEUUUH ] , CASTEL D'AUBRAC , NDAX SERIA , LA GEVAUDINE , LA SALLELE , ECO


SOCIETE SABADEL (S.A.) - CHAMBON-LE-CHATEAU, 48600 GRANDIEU - France


MR BONHOMME CLAUDE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-31

Viande, poisson, volaille et gibier;extrait de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées et confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves