FRANCY
Présentation de la marque FRANCY
Déposée le 6 juillet 1988 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SABADEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MENDE), la marque française « FRANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FRANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1642883.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCY est expirée depuis le 6 juillet 1998.
SOCIETE SABADEL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-28