Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SRPA SOCIETE DE REFERENCEMENT DE PIECES AGRICOLES
Société S R P A

Numéro de dépôt :
93453477
Date de dépôt :
29/01/1993
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/01/2003

Présentation de la marque SRPA SOCIETE DE REFERENCEMENT DE PIECES AGRICOLES

Déposée le 29 janvier 1993 par la société Société S R P A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SRPA SOCIETE DE REFERENCEMENT DE PIECES AGRICOLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-11 du 19 mars 1993.

Le déposant est la société Société S R P A domicilié(e) 15, rue de Chauméré - PIRE SUR SEICHE, 35150 JANZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 388 072 852 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société S R P A - France.

La marque SRPA SOCIETE DE REFERENCEMENT DE PIECES AGRICOLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93453477.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SRPA SOCIETE DE REFERENCEMENT DE PIECES AGRICOLES est expirée depuis le 29 janvier 2003.


Société S R P A - 15, rue de Chauméré - PIRE SUR SEICHE, 35150 JANZE - France - SIREN 388072852


Société S R P A - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-29

Publication - Publication le 19 mars 1993 au BOPI 1993-11

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture, engrais pour les terres Couleurs, vernis, laques Instruments agricoles Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.