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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société S PASS-CONSEIL
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S PASS CONSEIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S PASS CONSEIL
Société S PASS-CONSEIL - SARL

Numéro de dépôt :
1576792
Date de dépôt :
22/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/02/2000
S PASS CONSEIL de Société S PASS-CONSEIL

Présentation de la marque S PASS CONSEIL

Déposée le 22 février 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société S PASS-CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S PASS CONSEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société S PASS-CONSEIL domicilié(e) 42 rue Eugène Carrière, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Pierre-Louis de LA FOREST DIVONNE - France.

La marque S PASS CONSEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1576792.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S PASS CONSEIL est expirée depuis le 22 février 2000.


Société S PASS-CONSEIL - SARL - 42 rue Eugène Carrière, 75018 PARIS - France


Maître Pierre-Louis de LA FOREST DIVONNE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-31

Location et conseils en espaces publicitaires concernant le marcheage, les médias, affichages et longues conservations, radio, télévision et presse et, plus généralement, de tous espaces et supports publicitaires, quelle qu'en soit la nature

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