Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATI VOLUME CONSTRUCTIONS KIT DE A A Z
SOCIETE S.P.M. S.A.

Numéro de dépôt :
1267916
Date de dépôt :
21/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/1993
BATI VOLUME CONSTRUCTIONS KIT DE A A Z de SOCIETE S.P.M

Présentation de la marque BATI VOLUME CONSTRUCTIONS KIT DE A A Z

Déposée le 21 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE S.P.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BATI VOLUME CONSTRUCTIONS KIT DE A A Z » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE S.P.M domicilié(e) 78, allée Monthyon à Pavillons S/Bois (93320). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. YAFI - France.

La marque BATI VOLUME CONSTRUCTIONS KIT DE A A Z a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1267916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :


SOCIETE S.P.M. S.A. - 78, allée Monthyon à Pavillons S/Bois (93320). - France


M. YAFI - France


Inscription - Transmission de propriété n°14002 - Publication au BOPI 1984-37

Matériaux de construction, bâtiments, maisons, châlets, garages, abris de jardin, bureaux et annexes ainsi que tous matériaux correspondants, meubles, cuisines, sanitaires, chauffage, isolation, décoration, agrandissements, aménagements, articles de jardin et d'habitat, ainsi que tous services correspondants.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.