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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S. ORTINO
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
SOCIETE S. ORTINO, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
93451098
Date de dépôt :
12/01/1993
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/01/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 12 janvier 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S. ORTINO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S. ORTINO domicilié(e) ZI du Mariage , Rue des Bruyères,69330 PUSIGNAN (dossier no 2214144) - 69330 - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 074 570 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2214144) - 69006 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451098.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 17

Enregistrée pour une durée de 19 ans, la marque est expirée depuis le 24 janvier 2012.

SOCIETE S. ORTINO a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative)


SOCIETE S. ORTINO, Société à responsabilité limitée - ZI du Mariage , Rue des Bruyères,69330 PUSIGNAN (dossier no 2214144) - 69330 - France - SIREN 344074570


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - 12, rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2214144) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-20

Renouvellement sans limitation le 24 janvier 2002 n°2214144 - Publication au BOPI 2002-01-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-17

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-26

Inscription le 14 janvier 2002 - Changement d'adresse n°343594 - Publication au BOPI 2002-01-14

Inscription le 15 avril 2002 - Changement d'adresse n°344684 - Publication au BOPI 2002-04-15

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Tuyaux métalliques.Manchons de tuyaux métalliques.Raccords de tuyaux métalliques.Clapets de tuyaux de drainage métalliques.Robinets.Raccords de tuyaux non métalliques.Tuyaux en matières textiles, tuyaux flexibles non métalliques.Manchons de tuyaux non métalliques

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.