Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Société "S.M.E.E." - "SOCIETE MODERNE D'ETUDES ELECTRONIQUES"
/
ACTIONS MESURES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTIONS MESURES
Société "S.M.E.E." - "SOCIETE MODERNE D'ETUDES ELECTRONIQUES"

Numéro de dépôt :
96630237
Date de dépôt :
11/06/1996
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
11/06/2006

Présentation de la marque ACTIONS MESURES

Déposée le 11 juin 1996 par la société Société "S.M.E.E." - "SOCIETE MODERNE D'ETUDES ELECTRONIQUES" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACTIONS MESURES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-30 du 26 juillet 1996.

Le déposant est la société Société "S.M.E.E." - "SOCIETE MODERNE D'ETUDES ELECTRONIQUES" domicilié(e) Z.I. des Blanchisseries, R.C.S. GRENOBLE B 329 901 888 (84 B 287) - France et immatriculée sous le numéro RCS 329 901 888 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Daniel ATTARD Avocat - France.

La marque ACTIONS MESURES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96630237.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTIONS MESURES est expirée depuis le 11 juin 2006.


Société "S.M.E.E." - "SOCIETE MODERNE D'ETUDES ELECTRONIQUES" - Z.I. des Blanchisseries, R.C.S. GRENOBLE B 329 901 888 (84 B 287) - France - SIREN 329901888


Maître Daniel ATTARD Avocat - France


Inscription le 1 juin 2005 - Transmission totale de propriété n°413257 - Publication au BOPI 2005-06-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 26 juil. 1996 au BOPI 1996-30

- Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques (servant à la conduite du courant électrique), photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information; extincteurs