Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SUNOR VELOUTE
Numéro de dépôt :
1102887
Date de dépôt :
19/07/1979
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque SUNOR VELOUTE
Déposée le 19 juillet 1979 par SOCIETE S.M.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SUNOR VELOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SUNOR VELOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1102887.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SUNOR VELOUTE est expirée depuis le 19 juillet 1989.
SOCIETE S.M.B a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-007