Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEQUANA
SOCIETE S.M.B., société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1539600
Date de dépôt :
04/07/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/07/1999

Présentation de la marque SEQUANA

Déposée le 4 juillet 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S.M.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEQUANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S.M.B domicilié(e) 3, rue Paul Cézanne, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SEQUANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539600.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEQUANA est expirée depuis le 4 juillet 1999.

SOCIETE S.M.B a également déposé les autres marques suivantes : JOSSELYNE , SEQUANA , SIPRATIC , SUPERMONO , SUNOR VELOUTE , GLU SIPRATIC , CLAIRFOR , CHADELON , CHOGIES , LA DOUCEUR FLEURIE


SOCIETE S.M.B., société à responsabilité limitée - 3, rue Paul Cézanne, 75008 PARIS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52

Rhums