Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SEQUANA
SOCIETE S.M.B.

Numéro de dépôt :
1115582
Date de dépôt :
06/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SEQUANA

Déposée le 6 décembre 1979 par SOCIETE S.M.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEQUANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE S.M.B., domicilié(e) société à responsabilité limitée, 29, rue de Courcelles, à PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque SEQUANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115582.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SEQUANA est expirée depuis le 6 décembre 1989.

SOCIETE S.M.B a également déposé les autres marques suivantes : JOSSELYNE , SIPRATIC , SUPERMONO , SUNOR VELOUTE , GLU SIPRATIC , CLAIRFOR , CHADELON , CHOGIES , LA DOUCEUR FLEURIE , M KERBRONEC


SOCIETE S.M.B. - société à responsabilité limitée, 29, rue de Courcelles, à PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-026

Rhums.