SEQUANA
Présentation de la marque SEQUANA
Déposée le 6 décembre 1979 par SOCIETE S.M.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SEQUANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque SEQUANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1115582.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SEQUANA est expirée depuis le 6 décembre 1989.
SOCIETE S.M.B a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-026