Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SACHA DELICES BEAUMONT
SOCIETE S.M.B., société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1529047
Date de dépôt :
09/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/2009

Présentation de la marque SACHA DELICES BEAUMONT

Déposée le 9 mai 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S.M.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SACHA DELICES BEAUMONT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S.M.B domicilié(e) Tour Vendôme, 204, Rond Point du Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2142116) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 186 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2142116) - France.

La marque SACHA DELICES BEAUMONT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1529047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SACHA DELICES BEAUMONT est expirée depuis le 13 avril 2009.

SOCIETE S.M.B a également déposé les autres marques suivantes : JOSSELYNE , SEQUANA , SIPRATIC , SUPERMONO , SUNOR VELOUTE , GLU SIPRATIC , CLAIRFOR , CHADELON , CHOGIES , LA DOUCEUR FLEURIE


SOCIETE S.M.B., société à responsabilité limitée - Tour Vendôme, 204, Rond Point du Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT (dossier no 2142116) - France - SIREN 572186146


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2142116) - France


Renouvellement sans limitation le 13 avril 1999 n°2142116 - Publication au BOPI 1999-04-13

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43

Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292584 - Publication au BOPI 1999-12-23

Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°43038 - Publication au BOPI

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés;emplâtres, matériel pour pansements;matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux, malt

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.