Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PARTITA
SOCIETE S.M.B.

Numéro de dépôt :
1287028
Date de dépôt :
18/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2004
PARTITA de SOCIETE S.M.B

Présentation de la marque PARTITA

Déposée le 18 octobre 1984 par la société SOCIETE S.M.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PARTITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE S.M.B domicilié(e) 3, rue Paul Cézanne, 75008 PARIS (dossier no 2038969) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 186 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2038969) - France.

La marque PARTITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1287028.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PARTITA est expirée depuis le 18 octobre 2004.

SOCIETE S.M.B a également déposé les autres marques suivantes : JOSSELYNE , SEQUANA , SIPRATIC , SUPERMONO , SUNOR VELOUTE , GLU SIPRATIC , CLAIRFOR , CHADELON , CHOGIES , LA DOUCEUR FLEURIE


SOCIETE S.M.B. - 3, rue Paul Cézanne, 75008 PARIS (dossier no 2038969) - France - SIREN 572186146


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2038969) - France


Renouvellement sans limitation le 11 octobre 1994 n°2038969 - Publication au BOPI 1994-10-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-11

Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292584 - Publication au BOPI 1999-12-23

Inscription - Changement d'adresse n°42266 - Publication au BOPI

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