Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur
(Marque figurative)
Numéro de dépôt :
1394460
Date de dépôt :
17/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 17 février 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S.M.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 37 ans, la marque est expirée depuis le 17 février 1997.
SOCIETE S.M.B a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-30
Inscription - Renonciation totale n°41191 - Publication au BOPI
Inscription - Renonciation totale n°41191 - Publication au BOPI