Présentation de la marque LES BOUT'CHOU DE L'AN 2000
Déposée le 7 juin 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S.M.B
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « LES BOUT'CHOU DE L'AN 2000 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-29 du 16 juillet 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S.M.B domicilié(e) Tour Vendôme, 204, Rond Point du Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 186 146 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.
La marque LES BOUT'CHOU DE L'AN 2000 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99795932.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE S.M.B., société à responsabilité limitée - Tour Vendôme, 204, Rond Point du Pont de Sèvres, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 572186146
CABINET REGIMBEAU - France
Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292584 - Publication au BOPI 1999-12-23
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-32
Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29
Biberons, tétines, sucettes. Vaisselle pour bébés non en métaux précieux à savoir : bols, gobelets, assiettes, tasses inversables en mélamine et/ou polycarbonate, couverts non en métaux précieux, à l'exception des fourchettes, cuillères et couteaux. Vêtements (habillement), chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie. Jouets.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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