Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SCEPTRE
SOCIETE S.M.B.

Numéro de dépôt :
1137111
Date de dépôt :
03/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE SCEPTRE

Déposée le 3 juin 1980 par SOCIETE S.M.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE SCEPTRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE S.M.B., domicilié(e) société à responsabilité limitée, 29, rue de Courcelles, à PARIS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA. - France.

La marque LE SCEPTRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 25 26

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LE SCEPTRE est expirée depuis le 3 juin 1990.

SOCIETE S.M.B a également déposé les autres marques suivantes : JOSSELYNE , SEQUANA , SIPRATIC , SUPERMONO , SUNOR VELOUTE , GLU SIPRATIC , CLAIRFOR , CHADELON , CHOGIES , LA DOUCEUR FLEURIE


SOCIETE S.M.B. - société à responsabilité limitée, 29, rue de Courcelles, à PARIS. - France


SODEMA. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-053

Fils.Bonneterie, ganterie, corsets.Articles de mercerie, aiguilles, épingles, boutons, lacets, galons, dentelles, rubans, broderies, passementeries.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.