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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S.M.B
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GARNEMENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GARNEMENT
SOCIETE S.M.B. (SARL)

Numéro de dépôt :
1537678
Date de dépôt :
22/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/1999

Présentation de la marque GARNEMENT

Déposée le 22 juin 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S.M.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GARNEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S.M.B domicilié(e) 3, rue Paul Cézanne, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU - France.

La marque GARNEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537678.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GARNEMENT est expirée depuis le 22 juin 1999.

SOCIETE S.M.B a également déposé les autres marques suivantes : JOSSELYNE , SEQUANA , SIPRATIC , SUPERMONO , SUNOR VELOUTE , GLU SIPRATIC , CLAIRFOR , CHADELON , CHOGIES , LA DOUCEUR FLEURIE


SOCIETE S.M.B. (SARL) - 3, rue Paul Cézanne, 75008 PARIS - France


CABINET REGIMBEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Vêtements et articles vestimentaires tels que ceintures, chapeaux, bonnets, écharpes, gants, bretelles et chaussettes, mais Aà l'exclusion des bottes, souliers et pantoufles