Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHOCALAIS
SOCIETE S.M.B.

Numéro de dépôt :
1208549
Date de dépôt :
06/07/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/07/2002

Présentation de la marque CHOCALAIS

Déposée le 6 juillet 1982 par la société SOCIETE S.M.B auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHOCALAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société SOCIETE S.M.B domicilié(e) 3, rue Paul Cézanne, 75008 PARIS (dossier no 2006900) - France et immatriculée sous le numéro RCS 572 186 146 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) (dossier no 2006900) - France.

La marque CHOCALAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1208549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHOCALAIS est expirée depuis le 6 juillet 2002.

SOCIETE S.M.B a également déposé les autres marques suivantes : JOSSELYNE , SEQUANA , SIPRATIC , SUPERMONO , SUNOR VELOUTE , GLU SIPRATIC , CLAIRFOR , CHADELON , CHOGIES , LA DOUCEUR FLEURIE


SOCIETE S.M.B. - 3, rue Paul Cézanne, 75008 PARIS (dossier no 2006900) - France - SIREN 572186146


CABINET REGIMBEAU - (dossier no 2006900) - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 1992 n°2006900 - Publication au BOPI 1992-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-47

Inscription le 23 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°292584 - Publication au BOPI 1999-12-23

Inscription - Changement d'adresse n°42266 - Publication au BOPI

Produits de biscuiterie, pâtisserie.