Société S.I.V.O. (Société Industrielle de Vente d'Outillage) SARL
Numéro de dépôt :
1582961
Date de dépôt :
09/09/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/09/2008
Présentation de la marque KSTS
Déposée le 9 septembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société S.I.V.O. (Société Industrielle de Vente d'Outillage
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « KSTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société S.I.V.O. (Société Industrielle de Vente d'Outillage domicilié(e) 47 RUE MARIETTON, BP No 9052, 69265 LYON CEDEX 09 (dossier no 2126210) - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 394 003 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LOMBARD MICHEL Sté S.I.V.O. domicilié(e) (dossier no 2126210) - France.
La marque KSTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1582961.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque KSTS est expirée depuis le 9 septembre 2008.
Société S.I.V.O. (Société Industrielle de Vente d'Outillage a également déposé les autres marques suivantes : KSTO , STK 60 , KST , S 30 , STK 2060 , STK , S 35 , HOLLAND
Société S.I.V.O. (Société Industrielle de Vente d'Outillage) SARL - 47 RUE MARIETTON, BP No 9052, 69265 LYON CEDEX 09 (dossier no 2126210) - France - SIREN 301394003
MONSIEUR LOMBARD MICHEL Sté S.I.V.O. - (dossier no 2126210) - France
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 1998 n°2126210 - Publication au BOPI 1998-09-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-36
Inscription le 30 novembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°267548 - Publication au BOPI 1998-11-30
Inscription le 14 octobre 1998 - Recours en restauration n°264570 - Publication au BOPI 1998-10-14
Outils en acier rapide et carbure: outils de tour, forêts, tarauds, alésoirs, fraises, barreaux traités, limes, lames de scies (main, machine, rubans)
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
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