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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé
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PROMETAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PROMETAL
Société S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé, Société à Responsabilité Limitée SARL

Numéro de dépôt :
1686095
Date de dépôt :
26/02/1988
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
26/02/2028

Présentation de la marque PROMETAL

Déposée le 26 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « PROMETAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé domicilié(e) 577 RUE DU POMMARIN, BP 16, VOREPPE, 38341 MOIRANS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 697 320 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société S.I.C.O., M. MICHEL Richard domicilié(e) 577 RUE DU POMMARIN, BP 16, VOREPPE, 38341 MOIRANS CEDEX - France.

La marque PROMETAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686095.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 04

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PROMETAL arrivera à expiration en date du 26 février 2028.

Société S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé a également déposé les autres marques suivantes : YACA , MUSCADE , PAGODE , SULFOLARYL , DAME DE CUR , DEODOR , DECAPTOUT , KASSIA , URUS , SONARA


Société S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé, Société à Responsabilité Limitée SARL - 577 RUE DU POMMARIN, BP 16, VOREPPE, 38341 MOIRANS CEDEX - France - SIREN 697320539


Société S.I.C.O., M. MICHEL Richard - 577 RUE DU POMMARIN, BP 16, VOREPPE, 38341 MOIRANS CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2007 n°2358199 - Publication au BOPI 2007-12-14

Renouvellement sans limitation n°2109762 - Publication au BOPI 1998-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Inscription le 29 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447411 - Publication au BOPI 2007-01-29

Inscription le 29 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°447412 - Publication au BOPI 2007-01-29

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2017 n°2661247 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquides ou de pâtes), engrais pour les terres (naturels et artificielles), compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie.Couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières tinctoriales, mordants, résines naturelles, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs. Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants, compositions à lier la poussière, compositions combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes, chandelles, bougies, veilleuse et mêches

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.