Marque renouvelée - Marque en vigueur

MITCHELL
Société S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé, Société à Responsabilité Limitée SARL

Numéro de dépôt :
1686099
Date de dépôt :
26/02/1988
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
26/02/2028

Présentation de la marque MITCHELL

Déposée le 26 février 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « MITCHELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé domicilié(e) 577 RUE DU POMMARIN, BP 16, VOREPPE, 38341 MOIRANS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 697 320 539 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.I.C.O., M. MICHEL Richard domicilié(e) 577 RUE DU POMMARIN, BP 16, VOREPPE, 38341 MOIRANS CEDEX - France.

La marque MITCHELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1686099.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque MITCHELL arrivera à expiration en date du 26 février 2028.

Société S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé a également déposé les autres marques suivantes : YACA , MUSCADE , PAGODE , PROMETAL , SULFOLARYL , DAME DE CUR , DEODOR , DECAPTOUT , KASSIA , URUS


Société S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé, Société à Responsabilité Limitée SARL - 577 RUE DU POMMARIN, BP 16, VOREPPE, 38341 MOIRANS CEDEX - France - SIREN 697320539


S.I.C.O., M. MICHEL Richard - 577 RUE DU POMMARIN, BP 16, VOREPPE, 38341 MOIRANS CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 14 décembre 2007 n°2358220 - Publication au BOPI 2007-12-14

Renouvellement sans limitation n°2109087 - Publication au BOPI 1998-14

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-03

Inscription le 29 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°447411 - Publication au BOPI 2007-01-29

Inscription le 29 janvier 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°447412 - Publication au BOPI 2007-01-29

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2017 n°2661239 - Publication le 2 mars 2018 au BOPI 2017-10-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, la science, la photographie, l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, résines artificielles et synthétiques, matières plastiques à l'état brut (sous forme de poudres, de liquide ou de pâte), engrais pour les terres (naturels et artificiels), compositions extinctrices, trempes et préparations chimiques pour la soudure, produits chimiques destinés à conserver les aliments, matières tannantes, substances adhésives destinées à l'industrie. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques, produits diététiques pour enfants et malades, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.