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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé
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HORNET
Marque expirée - Marque en non vigueur

HORNET
Société S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé SARL

Numéro de dépôt :
96613099
Date de dépôt :
23/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2016

Présentation de la marque HORNET

Déposée le 23 février 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HORNET »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Société S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé domicilié(e) 577, rue du Pommarin, Z.I. Centr'Alp,38340 VOREPPE (dossier no 2306285) - 38340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 697 320 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé domicilié(e) B.P. 16,38341 VOREPPE CEDEX (dossier no 2306285) - 38341 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque HORNET est expirée depuis le 23 février 2016.

Société S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé a également déposé les autres marques suivantes : YACA , MUSCADE , PAGODE , PROMETAL , SULFOLARYL , DAME DE CUR , DEODOR , DECAPTOUT , KASSIA , URUS


Société S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé SARL - 577, rue du Pommarin, Z.I. Centr'Alp,38340 VOREPPE (dossier no 2306285) - 38340 - France - SIREN 697320539


Société S.I.C.O. Société Industrielle de Conditionnement Optimisé - B.P. 16,38341 VOREPPE CEDEX (dossier no 2306285) - 38341 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-22

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Inscription le 5 août 1996 - Retrait partiel n°204575 - Publication au BOPI 1996-08-05

Inscription le 5 décembre 2005 - Changement de nature juridique n°423491 - Publication au BOPI 2005-12-05

Inscription le 4 septembre 1997 - Rejet partiel n°242385 - Publication au BOPI 1997-09-04

Inscription le 13 septembre 2004 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°399334 - Publication au BOPI 2004-09-13

Renouvellement avec limitation le 26 janvier 2006 n°2306285 - Publication au BOPI 2006-01-26

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Produits pharmaceutiques, vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine et l'hygiène intime ; produits diététiques pour enfants et malades à usage médical ; emplâtres, matériel pour pansements (à l'exception des instruments) ; désinfectants autres que ceux destinés à l'agriculture, l'horticulture, plantes, végétaux, plants et graines.