Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BOUCHONS SITAP
Numéro de dépôt :
1003272
Date de dépôt :
23/11/1976
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Présentation de la marque BOUCHONS SITAP
Déposée le 23 novembre 1976 par SOCIETE S I B A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « BOUCHONS SITAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BOUCHONS SITAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BOUCHONS SITAP est expirée depuis le 23 novembre 1986.
SOCIETE S I B A a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-005