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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société S I A M
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BAC-O-SOL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAC-O-SOL
Société S I A M, Société Anonyme, SAINT-SAUVEUR, 60320 BETHISY ST PIERRE.

Numéro de dépôt :
1216305
Date de dépôt :
21/10/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/1992

Présentation de la marque BAC-O-SOL

Déposée le 21 octobre 1982 par la Société Anonyme (SA) Société S I A M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BAC-O-SOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société S I A M - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet R. CHENARD : - France.

La marque BAC-O-SOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1216305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAC-O-SOL est expirée depuis le 21 octobre 1992.

Société S I A M a également déposé les autres marques suivantes : ANTIVENT


Société S I A M, Société Anonyme, SAINT-SAUVEUR, 60320 BETHISY ST PIERRE. - France


Cabinet R. CHENARD : - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-10

Piètement-support pour bacs et pots de fleurs.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.