Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES VIGNOBLES
SOCIETE S.F.C. (SARL)

Numéro de dépôt :
1749884
Date de dépôt :
06/06/1988
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
06/06/1998
LES VIGNOBLES de SOCIETE S.F.C

Présentation de la marque LES VIGNOBLES

Déposée le 6 juin 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S.F.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « LES VIGNOBLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S.F.C domicilié(e) Avenue de la Gare, 38430 MOIRANS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude FRIEDEL, Gérant - France.

La marque LES VIGNOBLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1749884.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES VIGNOBLES est expirée depuis le 6 juin 1998.

SOCIETE S.F.C a également déposé les autres marques suivantes : LES GENETS D'OR , LE PETIT RAMONEUR , (Marque figurative) , LES MARMOTTINES , LES CROTTES DE DAHU , CONFISERIE DAUPHINOISE , ADHY ROUSSIER , (Marque figurative) , LES CROTTES DE CHAMOIS , LES CROTTES DE CHEVRE


SOCIETE S.F.C. (SARL) - Avenue de la Gare, 38430 MOIRANS - France


Claude FRIEDEL, Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1997-08

Chocolaterie confiserie