Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT RAMONEUR
SOCIETE S.F.C. (SARL)

Numéro de dépôt :
1491646
Date de dépôt :
25/08/1987
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
25/08/1997
LE PETIT RAMONEUR de SOCIETE S.F.C

Présentation de la marque LE PETIT RAMONEUR

Déposée le 25 août 1987 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S.F.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « LE PETIT RAMONEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE S.F.C domicilié(e) avenue de la Gare, 38430 MOIRANS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Claude FRIEDEL, Gérant - France.

La marque LE PETIT RAMONEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1491646.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT RAMONEUR est expirée depuis le 25 août 1997.

SOCIETE S.F.C a également déposé les autres marques suivantes : LES GENETS D'OR , (Marque figurative) , LES MARMOTTINES , LES CROTTES DE DAHU , CONFISERIE DAUPHINOISE , ADHY ROUSSIER , (Marque figurative) , LES CROTTES DE CHAMOIS , LES CROTTES DE CHEVRE , LES CROTTES DE BREBIS


SOCIETE S.F.C. (SARL) - avenue de la Gare, 38430 MOIRANS. - France


Claude FRIEDEL, Gérant - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-12

Confiserie