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Marques déposées par SOCIETE S.E.T.V. (SC de droit belge
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BABY VAPEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY VAPEUR
SOCIETE S.E.T.V. (SC de droit belge)

Numéro de dépôt :
1697228
Date de dépôt :
04/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/10/2001
BABY VAPEUR de SOCIETE S.E.T.V. (SC de droit belge

Présentation de la marque BABY VAPEUR

Déposée le 4 octobre 1991 par SOCIETE S.E.T.V. (SC de droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BABY VAPEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE S.E.T.V. (SC de droit belge), domicilié(e) 15, rue d'Astorg, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOCIETE INTERNATIONALE - France.

La marque BABY VAPEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1697228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY VAPEUR est expirée depuis le 4 octobre 2001.


SOCIETE S.E.T.V. (SC de droit belge) - 15, rue d'Astorg, 75008 PARIS - France


SOCIETE INTERNATIONALE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-10

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires