Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ISOFORM
SOCIETE "S.E.P.T."

Numéro de dépôt :
1014010
Date de dépôt :
24/12/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ISOFORM

Déposée le 24 décembre 1976 par SOCIETE "S.E.P.T." auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ISOFORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE "S.E.P.T." domicilié(e) (S.A.R.L.), 11 rue du Jura 75013 Paris. - France.

La marque ISOFORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1014010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ISOFORM est expirée depuis le 24 décembre 1986.


SOCIETE "S.E.P.T." - (S.A.R.L.), 11 rue du Jura 75013 Paris. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-022

Matières servant à calfeutrer, à étouper et à isoler;résines synthétiques injectables ou projectables formant une mousse durcissable à l'air.Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, mortier, plâtre et brique;éléments de bâtiment et bâtiments faits de ces matériaux, de matière artificielle, synthétique ou naturelle et d'une mousse injectée ou projetée en place.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.