Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARGENTURE DURE
SOCIETE S E M A S.A.

Numéro de dépôt :
1722841
Date de dépôt :
05/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/07/2000
ARGENTURE DURE de SOCIETE S E M A

Présentation de la marque ARGENTURE DURE

Déposée le 5 juillet 1990 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE S E M A auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARGENTURE DURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE S E M A domicilié(e) Z I, 52800 NOGENT EN BASSIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, D. VASSELON - France.

La marque ARGENTURE DURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1722841.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE S E M A a également déposé les autres marques suivantes : FRIT-PUB


SOCIETE S E M A S.A. - Z I, 52800 NOGENT EN BASSIGNY - France


D. VASSELON - France


Inscription le 30 novembre 1998 - Transmission totale de propriété n°267613 - Publication au BOPI 1998-11-30

Couverts de table