Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SCOPIC
Société S.C.E.E. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1689004
Date de dépôt :
13/06/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/06/2001

Présentation de la marque SCOPIC

Déposée le 13 juin 1991 par la Société Anonyme (SA) Société S.C.E.E auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SCOPIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société S.C.E.E domicilié(e) 9 rue Notre Dame, 77230 DAMMARTIN-EN-GOELE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHAMBON - France.

La marque SCOPIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689004.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société S.C.E.E. (société anonyme) - 9 rue Notre Dame, 77230 DAMMARTIN-EN-GOELE - France


CHAMBON - France


Inscription le 28 juin 1993 - Transmission de propriété n°160354 - Publication au BOPI 1993-06-28

Capsules de bouchage en matière plastique pour: cosmétiques, produits alimentaires, pharmaceutiques et phytosanitaires