Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORDINAPHONE FRANCE
Société S.A Edmond TOURET, ORDINAPHONE, 26, Rue Caffareli, 06000 NICE

Numéro de dépôt :
1319290
Date de dépôt :
06/02/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/1995
ORDINAPHONE FRANCE de Société S.A Edmond TOURET

Présentation de la marque ORDINAPHONE FRANCE

Déposée le 6 février 1985 par Société S.A Edmond TOURET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ORDINAPHONE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société S.A Edmond TOURET, ORDINAPHONE, 26, Rue Caffareli, 06000 NICE - France.

La marque ORDINAPHONE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1319290.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORDINAPHONE FRANCE est expirée depuis le 6 février 1995.


Société S.A Edmond TOURET, ORDINAPHONE, 26, Rue Caffareli, 06000 NICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-04

Tous types d'appareils électroniques ou électro-mécaniques;et services associés aux dits appareils;se connectant directement avec ou sans fil à une ligne de télécommunication, téléphonique ou autre;et permettant d'initier, conserver, enregistrer, reproduire et ou transmettre à distance écriture, parole, sons, images ou tout autre ensemble de signaux magnétiques ou non utilisé à des fins de communication; et plus particulièrement ensemble de matériels de téléphone ou péritéléphonie se connectant à une ligne téléphonique.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.