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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société ROYSOL
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ROYFLOOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYFLOOR
Société ROYSOL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3010874
Date de dépôt :
29/02/2000
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/03/2010

Présentation de la marque ROYFLOOR

Déposée le 29 février 2000 par la Société Anonyme (SA) Société ROYSOL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYFLOOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-14 du 7 avril 2000.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ROYSOL domicilié(e) 86, rue du Faubourg, Saint-Martin, 89600 SAINT FLORENTIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 036 634 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, R. TANCREDE SA - France.

La marque ROYFLOOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3010874.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYFLOOR est expirée depuis le 1 mars 2010.


Société ROYSOL Société Anonyme - 86, rue du Faubourg, Saint-Martin, 89600 SAINT FLORENTIN - France - SIREN 412036634


R. TANCREDE SA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-45

Inscription le 16 mai 2005 - Transmission totale de propriété n°412128 - Publication au BOPI 2005-05-16

Inscription le 17 avril 2001 - Rejet partiel n°321510 - Publication au BOPI 2001-04-17

Publication - Publication le 7 avr. 2000 au BOPI 2000-14

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Revêtement de sol stratifié. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.