Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL HAM
Société ROYAL HAM

Numéro de dépôt :
1130577
Date de dépôt :
10/04/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ROYAL HAM

Déposée le 10 avril 1980 par Société ROYAL HAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ROYAL HAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société ROYAL HAM domicilié(e) (S.A.) 11, rue de Falicon, 06100 - NICE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet HAUTIER. - France.

La marque ROYAL HAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1130577.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ROYAL HAM est expirée depuis le 10 avril 1990.

Société ROYAL HAM a également déposé les autres marques suivantes : CAT FOOD , DOGFOOD , TANTE JULIE , DOG FOOD


Société ROYAL HAM - (S.A.) 11, rue de Falicon, 06100 - NICE. - France


cabinet HAUTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-044

Conserves alimentaires, salaisons.