Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOGFOOD
Société ROYAL HAM

Numéro de dépôt :
1123068
Date de dépôt :
30/11/1979
Lieu de dépôt :
Tri. Nice

Présentation de la marque DOGFOOD

Déposée le 30 novembre 1979 par Société ROYAL HAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Nice), la marque française « DOGFOOD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société ROYAL HAM domicilié(e) (S.A.) 11, rue de Falicon 06 - NICE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet HAUTIER. - France.

La marque DOGFOOD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1123068.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque DOGFOOD est expirée depuis le 30 novembre 1989.

Société ROYAL HAM a également déposé les autres marques suivantes : CAT FOOD , TANTE JULIE , DOG FOOD , ROYAL HAM


Société ROYAL HAM - (S.A.) 11, rue de Falicon 06 - NICE. - France


cabinet HAUTIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-036

Conserves, aliments pour chiens et chats.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.