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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société ROY
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BICROSSOL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BICROSSOL
Société ROY (SA)

Numéro de dépôt :
1484378
Date de dépôt :
22/06/1987
Lieu de dépôt :
BRESSUIRE
Date d'expiration :
22/06/2007

Présentation de la marque BICROSSOL

Déposée le 22 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) Société ROY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE), la marque française « BICROSSOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ROY domicilié(e) BP No 1, 79330 Saint-Varent (dossier no 2083169) - France et immatriculée sous le numéro RCS 625 620 265 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur le Directeur SA ROY domicilié(e) (dossier no 2083169) - France.

La marque BICROSSOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1484378.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BICROSSOL est expirée depuis le 22 juin 2007.

Société ROY a également déposé les autres marques suivantes : IDEAL PLASTIC


Société ROY (SA) - BP No 1, 79330 Saint-Varent (dossier no 2083169) - France - SIREN 625620265


Monsieur le Directeur SA ROY - (dossier no 2083169) - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 1997 n°2083169 - Publication au BOPI 1997-01-27

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-05

Porphyre rose concassé pour revêtements de finition de terrains de sport, en particulier des pistes de Bicross