LE PETIT NORMAND
Présentation de la marque LE PETIT NORMAND
Déposée le 6 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) Société ROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE PETIT NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585260.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT NORMAND est expirée depuis le 6 avril 2000.
Société ROVAL a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38