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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société ROVAL
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LE PETIT NORMAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT NORMAND
Société ROVAL, société anonyme

Numéro de dépôt :
1585260
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/04/2000

Présentation de la marque LE PETIT NORMAND

Déposée le 6 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) Société ROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT NORMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ROVAL domicilié(e) 47, rue de la Planchette, 61100 FLERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque LE PETIT NORMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1585260.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT NORMAND est expirée depuis le 6 avril 2000.

Société ROVAL a également déposé les autres marques suivantes : DERMALIA , CADRE NOIR , SUISSE NORMANDE , DERMABEL , ROVAL , NO 95 , GUIMAUVE , EDITH , BODEGA , DERMALINE


Société ROVAL, société anonyme - 47, rue de la Planchette, 61100 FLERS - France


SODEMA - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-38

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