Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROBERT SARNET.
SOCIETE ROUX PERE ET FILS NEGOCIANTS EN VINS (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1599646
Date de dépôt :
25/06/1990
Lieu de dépôt :
BEAUNE
Date d'expiration :
25/06/2000

Présentation de la marque ROBERT SARNET.

Déposée le 25 juin 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ROUX PERE ET FILS NEGOCIANTS EN VINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEAUNE), la marque française « ROBERT SARNET. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOCIETE ROUX PERE ET FILS NEGOCIANTS EN VINS domicilié(e) SAINT-AUBIN, 21190 MEURSAULT - France.

La marque ROBERT SARNET. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROBERT SARNET. est expirée depuis le 25 juin 2000.

SOCIETE ROUX PERE ET FILS NEGOCIANTS EN VINS a également déposé les autres marques suivantes : CHRISTIAN LEBAUPIN , ROUX PERE ET FILS. , JULIE MARTIN


SOCIETE ROUX PERE ET FILS NEGOCIANTS EN VINS (S.A.R.L.) - SAINT-AUBIN, 21190 MEURSAULT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

Vins fins d'appellation d'origine controlée