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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ROUSSY DE SALES
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CLOS DU CONFESSEUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DU CONFESSEUR
SOCIETE ROUSSY DE SALES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98723934
Date de dépôt :
18/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2008

Présentation de la marque CLOS DU CONFESSEUR

Déposée le 18 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ROUSSY DE SALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DU CONFESSEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ROUSSY DE SALES domicilié(e) "La Chaize", ODENAS, SAINT-ETIENNE DES OULLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV - France.

La marque CLOS DU CONFESSEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723934.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DU CONFESSEUR est expirée depuis le 18 mars 2008.

SOCIETE ROUSSY DE SALES a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DE LA DOUZE


SOCIETE ROUSSY DE SALES Société Anonyme - "La Chaize", ODENAS, SAINT-ETIENNE DES OULLIERES - France


SCP DTMV - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Vin d'appellation d'origine Brouilly en provenance de l'exploitation exactement dénommée CLOS DU CONFESSEUR.