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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ROUSSY DE SALES
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CLOS DE LA DOUZE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DE LA DOUZE
SOCIETE ROUSSY DE SALES Société Anonyme

Numéro de dépôt :
98723933
Date de dépôt :
18/03/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/03/2008

Présentation de la marque CLOS DE LA DOUZE

Déposée le 18 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ROUSSY DE SALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLOS DE LA DOUZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ROUSSY DE SALES domicilié(e) " La Chaize ", ODENAS SAINT-ETIENNE DES OULLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SCP DTMV - France.

La marque CLOS DE LA DOUZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98723933.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DE LA DOUZE est expirée depuis le 18 mars 2008.

SOCIETE ROUSSY DE SALES a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DU CONFESSEUR


SOCIETE ROUSSY DE SALES Société Anonyme - " La Chaize ", ODENAS SAINT-ETIENNE DES OULLIERES - France


SCP DTMV - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Vin d'appellation d'origine brouilly en provenance de l'exploitation exactement dénommée clos de la douze.