Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTESSENCE
SOCIETE ROURE BERTRAND DUPONT (S.A.)

Numéro de dépôt :
1241938
Date de dépôt :
27/07/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/07/1993

Présentation de la marque ARTESSENCE

Déposée le 27 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ROURE BERTRAND DUPONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTESSENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ROURE BERTRAND DUPONT domicilié(e) 55, voie des Bans, ARGENTEUIL 95102. - France.

La marque ARTESSENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1241938.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTESSENCE est expirée depuis le 27 juillet 1993.

SOCIETE ROURE BERTRAND DUPONT a également déposé les autres marques suivantes : ACTISCENT , JD , ACTIODOR , BASOFLOR , JD , ROURE BERTRAND FILS , RBD ROURE BERTRAND DUPONT , RD ROURE BERTRAND DUPONT , SYNTHESSENCE


SOCIETE ROURE BERTRAND DUPONT (S.A.) - 55, voie des Bans, ARGENTEUIL 95102. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-01

Inscription le 9 juin 1995 - Transmission de propriété n°185963 - Publication au BOPI 1995-06-09

Inscription le 26 février 1992 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°60719 - Publication au BOPI 1992-02-26

Inscription le 26 février 1992 - RECTIFICATION D'ERREUR MATERIELLE n°60715 - Publication au BOPI 1992-02-26

Produits chimiques destinés à l'industrie, produits chimiques pour conserver les aliments, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.