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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société ROULVAL
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ROULVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROULVAL
Société ROULVAL, société anonyme française ayant son siège social, 70, avenue Maréchal Juin, 64200 BIARRITZ.

Numéro de dépôt :
1238547
Date de dépôt :
14/06/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/06/1993
ROULVAL de Société ROULVAL

Présentation de la marque ROULVAL

Déposée le 14 juin 1983 par la Société Anonyme (SA) Société ROULVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ROULVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société ROULVAL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MADEUF. - France.

La marque ROULVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1238547.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROULVAL est expirée depuis le 14 juin 1993.


Société ROULVAL, société anonyme française ayant son siège social, 70, avenue Maréchal Juin, 64200 BIARRITZ. - France


CABINET MADEUF. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-45

Inscription - Concession de licence n°30556 - Publication au BOPI

Inscription le 7 juin 1988 - CONCESSION DE LICENCE n°30556 - Publication au BOPI 1988-06-07

Inscription - Concession de licence n°14756 - Publication au BOPI

Articles de voyage, malles, valises et porte-valises roulants; chariots porte-sacs et porte-bouteilles à gaz comprimé.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.