Déposée par voie électronique le 14 décembre 2017 par SOCIETE ROUDIER YVES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « JOIE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-01 du 5 janvier 2018.
Le déposant est SOCIETE ROUDIER YVES domicilié(e) 24 Avenue de Royan - 17120 - BRIE-SOUS-MORTAGNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV, Madame Marie MOTHES domicilié(e) Allée de la forestière - 33750 - BEYCHAC - France.
La marque JOIE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4412790.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JOIE DE FRANCE arrivera à expiration en date du 14 décembre 2027.
SOCIETE ROUDIER YVES a également déposé les autres marques suivantes : VITE À L'EAU , ROUDIER ,
SOCIETE ROUDIER YVES - 24 Avenue de Royan - 17120 - BRIE-SOUS-MORTAGNE - France
AQUINOV, Madame Marie MOTHES - Allée de la forestière - 33750 - BEYCHAC - France
Publication - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2018-01
Enregistrement avec modification - Publication le 20 avr. 2018 au BOPI 2018-16
Couteaux de pêche ; griffes (outils à main) ; pioches ; fourchettes à coquillages ; fourches à coquillages ; pioches ; détroquoirs à huitres (outils à main) ; fourches à praires ; foënes (harpons de pêche) ; râteaux pour la pêche ; râteaux à coquillages ; pelles pour la pêche ; pelles à coquillages ; crochets de pêche : tous ces produits étant d'origine français ou fabriqués en France ;
Bourriche (panier de pêche) pour transporter des coquillages, des poissons ; paniers non métalliques ; trieurs à crevettes (panier de pêche) ; tabourets, chaises et bancs; sièges ; fauteuils: tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Filets de pêche ; fils de filet de pêche ; cordes pour la pêche ; cordage pour la pêche ; carrelets (filets de pêche) : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France ;
Flotteurs de pêche ; nasses (casier de pêche) ; casiers de pêche ; épuisettes ; balances (épuisettes pour la pêche à la crevette) ; attirail de pêche ; émerillons (attirail de pêche) ; boites pour attirail de pêche ; articles de pêche (attirail de pêche) ; gaffes de pêche ; hameçons ; support de cannes à pêche ; sacs à poissons pour la pêche ; moulinets pour la pêche ; trieur à crevettes : tous ces produits étant d'origine française ou fabriqués en France.
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