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Marques déposées par Société Rossignol
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CALORIVENT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CALORIVENT
Société Rossignol

Numéro de dépôt :
9216
Date de dépôt :
27/09/1976
Lieu de dépôt :
Laval

Présentation de la marque CALORIVENT

Déposée le 27 septembre 1976 par Société Rossignol auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Laval), la marque française « CALORIVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société Rossignol domicilié(e) (soc. an.), rue de Saint Cenere, 53150 Montsurs. - France.

La marque CALORIVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 9216.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CALORIVENT est expirée depuis le 27 septembre 1986.

Société Rossignol a également déposé les autres marques suivantes : AEV 2 SYSTEME , AIROVENT


Société Rossignol - (soc. an.), rue de Saint Cenere, 53150 Montsurs. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-540

Installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.