Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHANNEL PAINT
Numéro de dépôt :
1100756
Date de dépôt :
12/06/1979
Lieu de dépôt :
BOULOGNE SUR MER
Présentation de la marque CHANNEL PAINT
Déposée le 12 juin 1979 par SOCIETE RONAIN CUILLAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BOULOGNE SUR MER), la marque française « CHANNEL PAINT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHANNEL PAINT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1100756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque CHANNEL PAINT est expirée depuis le 12 juin 1989.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-003