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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE RIVOLI
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PECHE MELBA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PECHE MELBA
SOCIETE RIVOLI, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
92401542
Date de dépôt :
13/01/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2012

Présentation de la marque PECHE MELBA

Déposée le 13 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE RIVOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PECHE MELBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE RIVOLI domicilié(e) ZI des Logettes,35135 CHANTEPIE (dossier no 2224563) - 35135 - France et immatriculée sous le numéro RCS 066 200 775 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SA RIVOLI domicilié(e) La Mottais,35140 SAINT AUBIN DU CORMIER (dossier no 2224563) - 35140 - France.

La marque PECHE MELBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401542.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PECHE MELBA est expirée depuis le 13 janvier 2012.

SOCIETE RIVOLI a également déposé les autres marques suivantes : DIFA , P.J.K. INTERNATIONAL , COUSU MAIN , CHOCOLATINE , CHOCOLATINE , 4' SOUS , NO PROBLEME , SUCCES D'ANNEES , DIFUSINE , AND SO ON


SOCIETE RIVOLI, SOCIETE ANONYME - ZI des Logettes,35135 CHANTEPIE (dossier no 2224563) - 35135 - France - SIREN 066200775


SA RIVOLI - La Mottais,35140 SAINT AUBIN DU CORMIER (dossier no 2224563) - 35140 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-08

Renouvellement sans limitation le 1 mars 2002 n°2224563 - Publication au BOPI 2002-03-01

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Inscription le 23 janvier 2003 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°363523 - Publication au BOPI 2003-01-23

Inscription le 27 décembre 2004 - Transmission totale de propriété n°404757 - Publication au BOPI 2004-12-27

Inscription le 23 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452842 - Publication au BOPI 2007-04-23

Inscription le 10 avril 2002 - Demande de relevé de déchéance n°344371 - Publication au BOPI 2002-04-10

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

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