Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOD'SUP
SOCIETE RIVOLI (S.A.)

Numéro de dépôt :
1538144
Date de dépôt :
15/06/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
15/06/1999
MOD\'SUP de SOCIETE RIVOLI

Présentation de la marque MOD'SUP

Déposée le 15 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE RIVOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « MOD'SUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE RIVOLI domicilié(e) 12, 14, Rue Victor Hugo, 49500 SEGRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEMAILLE - France.

La marque MOD'SUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538144.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD'SUP est expirée depuis le 15 juin 1999.

SOCIETE RIVOLI a également déposé les autres marques suivantes : DIFA , P.J.K. INTERNATIONAL , COUSU MAIN , CHOCOLATINE , CHOCOLATINE , 4' SOUS , NO PROBLEME , SUCCES D'ANNEES , DIFUSINE , AND SO ON


SOCIETE RIVOLI (S.A.) - 12, 14, Rue Victor Hugo, 49500 SEGRE - France


DEMAILLE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51

Vêtements, Chaussures, Chapellerie