Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MOD'SUP
Numéro de dépôt :
1538144
Date de dépôt :
15/06/1989
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
15/06/1999
Présentation de la marque MOD'SUP
Déposée le 15 juin 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE RIVOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « MOD'SUP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MOD'SUP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1538144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOD'SUP est expirée depuis le 15 juin 1999.
SOCIETE RIVOLI a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-51