Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
COUSU MAIN
Numéro de dépôt :
92401544
Date de dépôt :
13/01/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Présentation de la marque COUSU MAIN
Déposée le 13 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE RIVOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUSU MAIN »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SOCIETE RIVOLI a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 21 août 2000 - Rejet total n°305839 - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 2000-08-21