Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

COUSU MAIN
SOCIETE RIVOLI (SA)

Numéro de dépôt :
92401544
Date de dépôt :
13/01/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque COUSU MAIN

Déposée le 13 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE RIVOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUSU MAIN »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE RIVOLI domicilié(e) Z.I. La Turbanière, 35530 BRECE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ERIC DESPREZ - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SOCIETE RIVOLI a également déposé les autres marques suivantes : DIFA , P.J.K. INTERNATIONAL , CHOCOLATINE , CHOCOLATINE , 4' SOUS , NO PROBLEME , SUCCES D'ANNEES , DIFUSINE , AND SO ON , PECHE MELBA


SOCIETE RIVOLI (SA) - Z.I. La Turbanière, 35530 BRECE - France


Monsieur ERIC DESPREZ - France


Inscription le 21 août 2000 - Rejet total n°305839 - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 2000-08-21

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