Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE RIVOLI
/
COUPE COUSU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUPE COUSU
SOCIETE RIVOLI (SA)

Numéro de dépôt :
92401538
Date de dépôt :
13/01/1992
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/01/2002

Présentation de la marque COUPE COUSU

Déposée le 13 janvier 1992 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE RIVOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUPE COUSU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-03 du 28 février 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE RIVOLI domicilié(e) Z.I. La Turbanière, 35530 BRECE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur ERIC DESPREZ - France.

La marque COUPE COUSU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92401538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUPE COUSU est expirée depuis le 13 janvier 2002.

SOCIETE RIVOLI a également déposé les autres marques suivantes : DIFA , P.J.K. INTERNATIONAL , COUSU MAIN , CHOCOLATINE , CHOCOLATINE , 4' SOUS , NO PROBLEME , SUCCES D'ANNEES , DIFUSINE , AND SO ON


SOCIETE RIVOLI (SA) - Z.I. La Turbanière, 35530 BRECE - France


Monsieur ERIC DESPREZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-18

Publication - Publication le 28 févr. 1992 au BOPI 1992-03

Vêtements, chaussures