Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHOCOLATINE
Société RIVOLI

Numéro de dépôt :
99792651
Date de dépôt :
12/05/1999
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)

Présentation de la marque CHOCOLATINE

Déposée le 12 mai 1999 par la société Société RIVOLI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHOCOLATINE »

Le déposant est la société Société RIVOLI domicilié(e) Zi DE LA TURBANIERE, 35530 BRECE - France et immatriculée sous le numéro RCS 066 200 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société RIVOLI - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Société RIVOLI a également déposé les autres marques suivantes : DIFA , P.J.K. INTERNATIONAL , COUSU MAIN , CHOCOLATINE , 4' SOUS , NO PROBLEME , SUCCES D'ANNEES , DIFUSINE , AND SO ON , PECHE MELBA


Société RIVOLI - Zi DE LA TURBANIERE, 35530 BRECE - France - SIREN 066200775


Société RIVOLI - France


Inscription le 27 mai 2002 - Rejet total n°346529 - Publication au BOPI 2002-05-27

Publication - Publication le 25 juin 1999 au BOPI 1999-26

sièges auto de sécurité, landeaux, poussettes, rehausseurs Jeux jouets ; jouets en peluche.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].